(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 juin 1991 par la société SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681189.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 4 juin 2021.
SOCIETE FERMIERE DES VIGNOBLES PIERRE PERRIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197752 - Publication au BOPI 2001-05-09
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2011 n°2468017 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-12